Lire un contrat d’édition simple

Pour de nombreux illustrateurs, la partie du contrat est assez obscure et complexe. En réalité en consacrant un peu de temps de concentration à cette partie, chacun peut lire un contrat. On peut trouver un contrat d’édition expliqué à un enfant de 8 ans chez Marie Julien mais c’est un peu plus long ^^

Une fois que vous savez combien facturer vos dessins, il faut savoir lire et surtout ne pas avoir peur de faire modifier un contrat. Voici dans un premier temps une lettre-contrat simplissime décodée.

Une lettre-contrat simple

Ce contrat a été édité dans le cadre d’un ouvrage collectif, ce qui explique plusieurs points :

• Il est court
• Il ne contient pas de pourcentages
• Le forfait est minimal

En contrepartie :

• Le travail était simple
• Il n’y avait pas de modifications
• Les droits de l’image me restent acquis
• Le délai était long

Ce contrat contient tous les éléments de bases, c’est pour cela qu’il constitue un bon exemple. Découpons le en 5 grandes parties.

1 – Contrat : Définition des parties et du sujet

La première partie d’un contrat commence toujours ainsi. Comme dans tout document régissant une relation commerciale, on commence par définir ce dont il s’agit. Ici, je – l’Auteur, autorise un Éditeur à reproduire un Dessin dans un certain Cadre en échange d’une Contrepartie.

2 – Contrat : Le Livre

Ici on trouve le détail de l’ouvrage concerné, s’il s’agissait d’un contrat complet on pourrait y trouver le nombre d’exemplaires prévus et l’étendue de la diffusion. Cela nous permettrait de définir les pourcentages pour chacun des cas de vente. Ici cela n’a pas lieu d’être puisque la cession est au forfait, sans droit d’auteur.

3 – Rémunération

Dans ce cas, le contrat prévoit une somme forfaitaire. Celle-ci est modeste pour les raisons évoquées plus haut. Cela correspond à moins d’une journée de travail, j’ai donc travaillé en conséquence : rapidement. De plus, je suis ici dans une relation de confiance avec le directeur artistique. Je savais qu’il n’y aurait pas de modifications et que le travail serait rapidement validé.

L’important dans cette partie est de s’assurer du moment du paiement. Si le règlement de la facture intervient à publication du livre, c’est beaucoup moins intéressant. Ici la facture est réglée à la remise du dessin.

4 – Autorisation et cession de droits

Pour ce livre, j’ai cédé plusieurs droits et j’en ai conservé d’autres. J’ai cédé le droti de reproduire ce dessin avec mon nom, ainsi qu’une courte biographie. Le dessin peut être reproduit par l’éditeur seulement dans le cadre de cet ouvrage. Il me peut pas l’utiliser pour fabriquer des posters à une exception près : si ces posters sont promotionnels et concernent l’ouvrage. Il ne peut pas vendre de produits dérivés avec mon image.

5 – Mes droits conservés

Cette partie est plus rare dans les contrats, elle mentionne les droits que je conserve sur l’image en contrepartie de la rémunération symbolique.

Je peux donc utiliser cette image comme bon me semble mais je ne peux pas reproduire le même livre que mon éditeur, ce qui paraît juste.

Enfin, l’éditeur mentionne les ouvrages à me faire parvenir, ce qui me permet aussi de suivre tous les formats d’éditions produits. Pour le moment il s’en est tenu aux deux formats mentionnés en Français, aucune édition étrangère n’a été produite.

Le contrat d’édition : conclusion

Voici en très rapide les bases d’un contrat au forfait. Ce cas est un peu particulier mais il vous permet de survoler les essentiels d’un contrat et de voir que celui-ci peut être ultra-simple.

Bonus : Le contrat à copier-coller

Contrat d’Édition au Forfait pour un Collectif

Je soussigné·e [Nom, Prénom, Adresse postale] autorise [Nom de l’Éditeur] à reproduire le dessin réalisé par mes soins [Titre de l’illustration] au sein de l’Ouvrage [Titre du livre] à paraître prévisionnellement [le / en Date] aux Éditions [Nom de l’Éditeur / Collection] dont [Nom du responsable éditorial ou directeur artistique s’il y a lieu] est le directeur d’ouvrage, en l’échange d’une somme forfaitaire et définitive.

L’Ouvrage paraîtra sous [X] formats :

• [Format 1, Taille, Prix public, nombre d’exemplaires]
• [Format 2, Taille, Prix public, nombre d’exemplaires]
• etc.
  

Dans le cadre de ces publications, je percevrai une somme forfaitaire de [X euros bruts] réglée à la remise du dessin.

J’autorise également mon nom à figurer au sein de l’ouvrage, de même qu’une courte biographie accompagnée éventuellement d’un portrait, fournis par mes soins.

Cette autorisation est valable pour les éditions françaises [ou étrangères, préciser les pays si besoin], cessions de droits incluses, rééditions de l’ouvrage [ou pas, vous pouvez valider ce contrat pour un tirage et demander un nouveau forfait au 2e tirage] sous sa forme actuelle ou sous toute autre forme papier ou numérique [ou pas, ou que numérique]. Cette autorisation de comprend pas le droit pour l’Éditeur de publier mon dessin [et les autres éléments fournis] indépendamment de l’ouvrage.

En outre, l’Éditeur reconnaît que je reste propriétaire de l’ensemble des droits de propriété intellectuelle sur mes dessins et qu’à ce titre, je demeure libre de les utiliser à toutes fins, indépendamment du projet de l’Ouvrage, sans qu’il soit possible de reproduire l’Ouvrage à l’identique.

L’Éditeur s’engage à me faire parvenir [X exemplaires] de chacun des ouvrages à parution.

Fait le (date) en 2 exemplaires (minimum) + Signature précédée de la mention Bon pour Accord